J.O. Numéro 42 du 19 Février 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02633

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêtés du 22 décembre 1998 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)

NOR : ATEP9980015A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 décembre 1998, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : ABG (RFA), représenté en France par ABG France, 5, rue Ampère, BP 120, 69685 Chassieu Cedex ;
Désignation de l'engin : finisseur sur chenilles ;
Marque et type : IR-ABG type Titan 325 EPM ;
Marque et type du moteur : Deutz type BF 6M 1013 ;
Puissance et régime nominaux : 126,00 kW à 2 300 tours par minute.